Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site et la plateforme Qualiogen sont édités par :
- Raison sociale : Qualiogen (à compléter)
- Forme juridique : (à compléter — SAS, SARL, etc.)
- Capital social : (à compléter)
- Siège social : (adresse à compléter)
- SIRET : (à compléter)
- RCS : (à compléter)
- Numéro de TVA intracommunautaire : (à compléter)
- Adresse e-mail : contact@qualiogen.fr
- Directeur de la publication : (nom à compléter)
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : (à compléter — ex. Vercel Inc., OVH, Scaleway…)
- Adresse : (à compléter)
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site Qualiogen (textes, graphismes, logos, icônes, images, logiciels, structure et mise en forme) est la propriété exclusive de Qualiogen, sauf mention contraire, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Qualiogen.
Responsabilité
Qualiogen s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité des informations et services.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Qualiogen n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l’adresse : contact@qualiogen.fr.